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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARMEUSE FRANCE
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CALCIC 540
Marque expirée - Marque en non vigueur

CALCIC 540
CARMEUSE FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
96637966
Date de dépôt :
06/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2016

Présentation de la marque CALCIC 540

Déposée le 6 août 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARMEUSE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALCIC 540 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARMEUSE FRANCE domicilié(e) 91 avenue d'Acqueville,78670 VILLENNES S/SEINE (dossier no 2312478) - 78670 - France et immatriculée sous le numéro RCS 711 520 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Frédérique DELAVAUD Directeur général Société CARMEUSE FRANCE domicilié(e) 91 avenue d'Acqueville,78670 VILLENNES S/SEINE (dossier no 2312478) - 78670 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CALCIC 540 est expirée depuis le 6 août 2016.

CARMEUSE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FINACAL , NORMACHAUX , PHOSACTIF , CALCIFOND , NITROSCOR , LITHOPLUS , SCORACTIF , PRODIFERTIL , ALBACAL , BETOFIL


CARMEUSE FRANCE SAS - 91 avenue d'Acqueville,78670 VILLENNES S/SEINE (dossier no 2312478) - 78670 - France - SIREN 711520920


Madame Frédérique DELAVAUD Directeur général Société CARMEUSE FRANCE - 91 avenue d'Acqueville,78670 VILLENNES S/SEINE (dossier no 2312478) - 78670 - France


Inscription le 2 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242320 - Publication au BOPI 1997-09-02

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2006 n°2312478 - Publication au BOPI 2006-04-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Inscription le 22 avril 2015 - Changement de dénomination n°647756 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-22

Amendement calcaire